Après un bond des saisies douanières en 2020, notamment de masques et de médicaments contrefaits, un plan de lutte contre les contrefaçons va être lancé par le gouvernement.
Malgré la crise sanitaire et le ralentissement des flux, les douanes ont saisi l'an dernier 5,6 millions d'articles contrefaits, soit 20 % de plus qu'en 2019. Outre les habituels articles de luxe, jeux, timbres et parfums, les douanes ont noté une augmentation des saisies des médicaments (128 000 lots), allant du « remède miracle contre le Covid » aux traditionnelles pilules contre le dysfonctionnement érectile. On a également observé « une multiplication des masques contrefaits, dont 227 000 ont été saisis depuis avril 2020 », a déclaré Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics, alertant sur les risques économiques, sécuritaires et sanitaires de ces marchés parallèles. Les dernières années ont été marquées par une forte hausse des contrefaçons détectées parmi les petits colis issus de l'e-commerce, qui arrivent en France par avion, principalement d'Asie.
Le plan de lutte annoncé par Olivier Dussopt passera par une coopération renforcée avec les plateformes de vente en ligne. Il vise à « fluidifier les relations avec les acteurs du e-commerce pour identifier et démanteler les trafics ». Il prévoit aussi le renforcement de la mission des cyberdouaniers chargés de patrouiller sur les sites Internet et les réseaux sociaux. Mais « tant que les plateformes ne sont pas forcées à lutter contre la contrefaçon, elles ne le feront pas pleinement, dans la mesure où cela représente un business extrêmement important pour elles, qu'elles favorisent au détriment de la santé et de la sécurité des consommateurs », a réagi Delphine Sarfati-Sobreira, directrice générale de l'UNIFAB, l'Union des fabricants.
La contrefaçon représenterait 3,3 % des échanges mondiaux, selon une enquête de l'OCDE et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle de mars 2019. Au niveau de l'Union européenne, 6,8 % des importations en provenance du reste du monde seraient des contrefaçons, ce qui correspond à une perte fiscale de 16 milliards d'euros par an. La France est le deuxième pays le plus touché par la contrefaçon, après les États-Unis et avant l'Italie, selon Bercy.
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